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MENTIONS LÉGALES — FASHION SC
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet fashion-sc-2.myshopify.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site internet fashion-sc-2.myshopify.com est édité par :
- Nom commercial : FASHION SC
- Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise
- Directeur de la publication : Carine SENIA
- Adresse postale (Siège social) : 600 Route d'Aups 83670 FOX AMPHOUX
- Numéro SIRET : 10621243400018
- Adresse e-mail de contact : fashionsc@outlook.fr
2. EXONÉRATION DE TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
3. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par la plateforme e-commerce Shopify :
Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
Téléphone : +1 613 241 2828
Site web : www.shopify.com
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de FASHION SC ou de ses partenaires (notamment les marques d'origine des vêtements et sneakers présentés à la vente). Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments sans autorisation préalable est strictement interdite.